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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STYLE et modes
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STYLE ET MODES S.M.P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLE ET MODES S.M.P
STYLE et modes SA

Numéro de dépôt :
96652730
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque STYLE ET MODES S.M.P

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) STYLE et modes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STYLE ET MODES S.M.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STYLE et modes domicilié(e) 235 rue St honoré, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 518 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIAISONS EUROPEENNES - France.

La marque STYLE ET MODES S.M.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLE ET MODES S.M.P est expirée depuis le 27 novembre 2006.


STYLE et modes SA - 235 rue St honoré, 75001 Paris - France - SIREN 400518999


LIAISONS EUROPEENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266855 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247052 - Publication au BOPI 1997-12-16

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Cuir et imitations du cuir Métaux précieux autres qu'à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.