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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STYLE DE FRANCE
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STYLE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLE DE FRANCE
S.A.R.L. STYLE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
93452132
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque STYLE DE FRANCE

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STYLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « STYLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STYLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Epinal, 88240 BAINS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 560 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre MORATI Bernadette Avocat Conseil Juridique - France.

La marque STYLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLE DE FRANCE est expirée depuis le 19 janvier 2003.

STYLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Style de france.com French Objets d'art


S.A.R.L. STYLE DE FRANCE - Route d'Epinal, 88240 BAINS LES BAINS - France - SIREN 387560568


Maitre MORATI Bernadette Avocat Conseil Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Meubles, glaces miroirs, cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques