Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLACAJOU
STYLE CONCEPT (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1640278
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque BELLACAJOU

Déposée le 18 janvier 1991 par STYLE CONCEPT (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BELLACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STYLE CONCEPT (Société en Nom Collectif), domicilié(e) Route de Lavaur, 81300 GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque BELLACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STYLE CONCEPT (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : ACAJOU


STYLE CONCEPT (Société en Nom Collectif) - Route de Lavaur, 81300 GRAULHET - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Inscription le 10 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169148 - Publication au BOPI 1994-02-10

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.