Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENSEAS
STX FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4110942
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/08/2024
TRANSPARENSEAS de STX FRANCE

Présentation de la marque TRANSPARENSEAS

Déposée le 7 août 2014 par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TRANSPARENSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STX FRANCE domicilié(e) Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 067 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque TRANSPARENSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENSEAS est expirée depuis le 7 août 2024.

STX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENSEAS , SILENSEAS , SeeOs , SCANEDIT , ECORIZON , CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE , , SOLID SAIL , MATEOLE , DEFENDSEAS


STX FRANCE S.A., Société Anonyme - Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 439067612


REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, navires ;

Services de construction et de réparation de navires et de bâtiment industriel et d'habitat. Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage de bateaux. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et architectes, en particulier dans les domaines de l'environnement, de la gestion des déchets et de la gestion de l'énergie et de bâtiment industriel et d'habitat ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), notamment dans le domaine naval et de bâtiment industriel et d'habitat. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).