Déposée le 18 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TRANSPARENSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STX FRANCE domicilié(e) Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 067 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque TRANSPARENSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STX FRANCE S.A., Société Anonyme - Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 439067612
REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, navires ;
Services de construction et de réparation de navires et de bâtiment industriel et d'habitat. Installation, entretien et réparation de machines ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage de bateaux. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et architectes, en particulier dans les domaines de l'environnement, de la gestion des déchets et de la gestion de l'énergie et de bâtiment industriel et d'habitat ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), notamment dans le domaine naval et de bâtiment industriel et d'habitat. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
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