Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENSEAS
STX FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4117607
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2024
SILENSEAS de STX FRANCE

Présentation de la marque SILENSEAS

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SILENSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STX FRANCE domicilié(e) Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 067 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque SILENSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENSEAS est expirée depuis le 12 septembre 2024.

STX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENSEAS , TRANSPARENSEAS , SeeOs , SCANEDIT , ECORIZON , CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE , , SOLID SAIL , MATEOLE , DEFENDSEAS


STX FRANCE S.A., Société Anonyme - Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 439067612


REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, navires ;

Services de construction et de réparation de navires et de bâtiment industriel et d'habitat ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), notamment dans le domaine naval et bâtiment industriel et d'habitat. Etudes de projets techniques. Architecture navale. Décoration intérieure.