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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STX FRANCE SOLUTIONS
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SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS
STX FRANCE SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3964077
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS de STX FRANCE SOLUTIONS

Présentation de la marque SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STX FRANCE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STX FRANCE SOLUTIONS domicilié(e) AVENUE CHATONAY, BP 30156 - 44613 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 345 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STX FRANCE SOLUTIONS, Mme GUIBON GWENAELE domicilié(e) AVENUE CHATONAY, BP 30156 - 44613 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France.

La marque SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA O.R.S. OFFSHORE RENEWABLE SOLUTIONS est expirée depuis le 22 novembre 2022.

STX FRANCE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : FONDEOL , LOGEOLE , LOG-EOLE , PIL-POIL , WATTEOLE , PIL


STX FRANCE SOLUTIONS, SAS - AVENUE CHATONAY, BP 30156 - 44613 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 495345381


STX FRANCE SOLUTIONS, Mme GUIBON GWENAELE - AVENUE CHATONAY, BP 30156 - 44613 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ; Construction d'unités de production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.