Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STURNE Michel
/
DOMAINE DU PETIT MASION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT MASION
STURNE Michel

Numéro de dépôt :
93478529
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT MASION

Déposée le 27 juillet 1993 par STURNE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU PETIT MASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est STURNE Michel domicilié(e) Lieu dit 2 Le Petit Maison,33390 SAINT PAUL (dossier no 2246085) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STURNE Michel domicilié(e) Lieu dit 2 Le Petit Maison,33390 SAINT PAUL (dossier no 2246085) - 33390 - France.

La marque DOMAINE DU PETIT MASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT MASION est expirée depuis le 1 juillet 2013.


STURNE Michel - Lieu dit 2 Le Petit Maison,33390 SAINT PAUL (dossier no 2246085) - 33390 - France


Monsieur STURNE Michel - Lieu dit 2 Le Petit Maison,33390 SAINT PAUL (dossier no 2246085) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2246085 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vin d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DU PETIT MASION