Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STURLER Philippe
/
ECOMODULEBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMODULEBOIS
STURLER Philippe

Numéro de dépôt :
3747788
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
ECOMODULEBOIS de STURLER Philippe

Présentation de la marque ECOMODULEBOIS

Déposée le 21 juin 2010 par STURLER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMODULEBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est STURLER Philippe domicilié(e) 1 rue de la Minette - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STURLER Philippe domicilié(e) 1 rue de la Minette - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

La marque ECOMODULEBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMODULEBOIS est expirée depuis le 21 juin 2020.


STURLER Philippe - 1 rue de la Minette - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


STURLER Philippe - 1 rue de la Minette - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.