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Marques déposées par monsieur STUPPA GUY
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SOBAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBAYA
M. STUPPA GUY

Numéro de dépôt :
4032532
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
SOBAYA de STUPPA GUY

Présentation de la marque SOBAYA

Déposée le 16 septembre 2013 par monsieur STUPPA GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur STUPPA GUY domicilié(e) 46 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STUPPA GUY domicilié(e) 46 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France.

La marque SOBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAYA est expirée depuis le 16 septembre 2023.


M. STUPPA GUY - 46 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France


M. STUPPA GUY - 46 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629531 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf ; fromages ;

Riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à l'exception des sauces à base de poisson ou de chocolat ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas, à l'exception des pizzas aux fruits de mer ou poissons ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités, de ceux ayant pour thème ou pour objet principal les produits de poisson et/ou de la chocolaterie.