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Marques déposées par STUMPP
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THERMOCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOCAL
STUMPP
Bernard

Numéro de dépôt :
93468012
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2013

Présentation de la marque THERMOCAL

Déposée le 7 mai 1993 par STUMPP et Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Les déposants sont STUMPP domicilié(e) (dossier no 2242298) - France et Bernard domicilié(e) 7 rue des Dahlias,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2242298) - 67300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242298) - 67080 - France.

La marque THERMOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOCAL est expirée depuis le 7 mai 2013.


STUMPP - (dossier no 2242298) - France

Bernard - 7 rue des Dahlias,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2242298) - 67300 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242298) - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170813 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 6 août 2003 - Changement d'adresse n°375189 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2242298 - Publication au BOPI 2003-04-24

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matière à calfeutrer, à étouper et à isoler

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.