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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDY COORDINATION DISTRIBUTION (ECODIS
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INTEGRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTEGRAL
STUDY COORDINATION DISTRIBUTION (ECODIS), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98762134
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2028

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDY COORDINATION DISTRIBUTION (ECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDY COORDINATION DISTRIBUTION (ECODIS domicilié(e) Parc d'Affaires Vallée d'ozon - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Tomkins & Compnay domicilié(e) 5 Dartmouth Road, DUBLIN 6 - Irlande.

La marque INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTEGRAL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.


STUDY COORDINATION DISTRIBUTION (ECODIS), Société par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires Vallée d'ozon - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544


Tomkins & Compnay - 5 Dartmouth Road, DUBLIN 6 - Irlande


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2390022 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690598 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2018-08-14

Exutoires et/ou lanterneaux ponctuels ou filants utilisés en désenfumage et/ou aération.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.