Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERMINATOR II
STUDIOCANAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1591518
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030

Présentation de la marque TERMINATOR II

Déposée le 11 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOCANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMINATOR II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOCANAL domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 801 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.

La marque TERMINATOR II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERMINATOR II arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

STUDIOCANAL a également déposé les autres marques suivantes : CINÉMA À LA CLÉ , LA COLLECTION QUI VA CONCLURE , EXPAND , TOTAL RECALL , ACTEURS, ACTRICES DE LEGENDE , SAMMYS ABENTEUER DieSuche nach der geheimen Passage , KIDS+ , LE VOYAGE EXTRAORDINAIRE DE SAMY , RAMBO , STUDIOCANAL COLLECTION


STUDIOCANAL, Société par actions simplifiée - 1 Place du Spectacle - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France - SIREN 056801293


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2169983 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208336 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484121 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484122 - Publication au BOPI 2008-10-07

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434275 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 25 mai 2020 - Changement de forme juridique n°787473 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747525 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, y compris jeux et jouets électroniques;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].