Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIDS+
STUDIOCANAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97695850
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2027

Présentation de la marque KIDS+

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOCANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIDS+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOCANAL domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 801 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn domicilié(e) 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France.

La marque KIDS+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIDS+ arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

STUDIOCANAL a également déposé les autres marques suivantes : CINÉMA À LA CLÉ , LA COLLECTION QUI VA CONCLURE , EXPAND , TOTAL RECALL , ACTEURS, ACTRICES DE LEGENDE , TERMINATOR II , SAMMYS ABENTEUER DieSuche nach der geheimen Passage , LE VOYAGE EXTRAORDINAIRE DE SAMY , RAMBO , STUDIOCANAL COLLECTION


STUDIOCANAL, Société par actions simplifiée - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 056801293


BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn - 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477838 - Publication au BOPI 2008-07-22

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477839 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366758 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649579 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Vidéogrammes, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, supports d'enregistrement magnétiques. Catalogue de distribution d'oeuvres cinématographiques et d'oeuvres audiovisuelles. Diffusion de programmes radio-diffusés ou télédiffusés, de films, de téléfilms, de reportages, de jeux, de débats, d'émissions télévisés, de fictions, d'animations ; diffusion à savoir retransmission de phonogrammes et de vidéogrammes Services de distribution d'oeuvres cinématographiques pour le compte de tiers. Montage de bande vidéo ; traitement de films cinématographiques. Création, production et réalisation de films, de téléfilms, de dessins animés, de reportages, de jeux, de débats, d'émissions télévisés, de phonogrammes et de vidéogrammes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; studios de cinéma. Gérance de droits d'auteur ; services de dessinateur d'art graphique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.