Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) STUDIOCANAL IMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSE-PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STUDIOCANAL IMAGE domicilié(e) Espace Lumière, 5-13 Boulevard de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2195555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 745 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2195555) - France.
La marque PASSE-PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSE-PARTOUT est expirée depuis le 3 avril 2011.
STUDIOCANAL IMAGE Société anonyme - Espace Lumière, 5-13 Boulevard de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2195555) - France - SIREN 379745813
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2195555) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195555 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 4 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320050 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 16 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279033 - Publication au BOPI 1999-04-16
Inscription le 16 avril 1999 - Changement de dénomination n°279032 - Publication au BOPI 1999-04-16
Inscription le 16 avril 1999 - Changement d'adresse n°279031 - Publication au BOPI 1999-04-16
.Publicité;distribution de prospectus et d'échantillons;location de matériel publicitaire;affichage;diffusion d'annonces publicitaires;services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;mise à jour de documentation publicitaire;publicité radiophonique et télévisée;relations publiques..Divertissements radiophoniques et télévisés;montage de programmes radiophoniques et de télévision;spectacles;production de films;location de décors de spectacles; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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