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Marques déposées par STUDIO TECNICO SVILUPPO E RISERCHE S.T.S.R. s.r.l
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ORBITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBITAL
STUDIO TECNICO SVILUPPO E RISERCHE S.T.S.R. s.r.l.

Numéro de dépôt :
1220767
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque ORBITAL

Déposée le 24 novembre 1982 par STUDIO TECNICO SVILUPPO E RISERCHE S.T.S.R. s.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STUDIO TECNICO SVILUPPO E RISERCHE S.T.S.R. s.r.l., domicilié(e) Via dell'Artinianato 3 I - 20084 LACCHIARELLA (Province de Milan) ITALIE (dossier no 2011689) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2011689) - France.

La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITAL est expirée depuis le 24 novembre 2002.


STUDIO TECNICO SVILUPPO E RISERCHE S.T.S.R. s.r.l. - Via dell'Artinianato 3 I - 20084 LACCHIARELLA (Province de Milan) ITALIE (dossier no 2011689) - Italie


Cabinet FABER - (dossier no 2011689) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1992 n°2011689 - Publication au BOPI 1992-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153510 - Publication au BOPI 1993-01-12

Installations et appareils de distribution d'eau et sanitaires, robinets, groupes de robinetterie et leurs composants.