Marque enregistrée - Marque en non vigueur

made in casa
studio made in casa, sarl
made in casa, association

Numéro de dépôt :
3857927
Date de dépôt :
11/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021
made in casa de studio made in casa

Présentation de la marque made in casa

Déposée le 11 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) studio made in casa et made in casa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « made in casa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) studio made in casa domicilié(e) 15 boulevard maglioli - 20000 - AJACCIO - France et made in casa, association domicilié(e) 15 boulevard Maglioli - 20000 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godinat jean pierre domicilié(e) 6 colomba - 20000 - AJACCIO - France.

La marque made in casa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque made in casa est expirée depuis le 11 septembre 2021.


studio made in casa, sarl - 15 boulevard maglioli - 20000 - AJACCIO - France

made in casa, association - 15 boulevard Maglioli - 20000 - AJACCIO - France


Godinat jean pierre - 6 colomba - 20000 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

– distribution (vente) au détail de produits culturels à savoir livres, disques. – promotion des ventes pour des tiers.

– service de studio d'enregistrement. – service d'enregistrement (filmage) sur bandes video. – éditions de produits culturels à savoir livres, disques. – organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs.