Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO HELIOS XVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Le club des Marécages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO HELIOS XVI domicilié(e) 7 rue de l'Europe, ZAC de Fond Ratel,38640 CLAIX - 38640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 601 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUDIO HELIOS XVI sarl domicilié(e) 7 rue de l'Europe, ZAC de Fond Ratel,38640 CLAIX - 38640 - France.
La marque Le club des Marécages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STUDIO HELIOS XVI sarl - 7 rue de l'Europe, ZAC de Fond Ratel,38640 CLAIX - 38640 - France - SIREN 328601448
STUDIO HELIOS XVI sarl - 7 rue de l'Europe, ZAC de Fond Ratel,38640 CLAIX - 38640 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Education, divertissement, édition de livres, de revues, de disques et de support multimédia, production de spectacles, de films, de dessins animés. Services d'enregistrement, service d'orchestre et de formation musical, organisation de spectacles (service d'impressario). Appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, numérique, disques acoustiques, Cédérom, équipement pour le traitement des informations, logiciel informatiques. Jeux, jouets ; articles de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations poue arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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