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Marques déposées par l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC
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JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES
STUDIO CINEMAS – TEC (Technique, Education, Culture) Cinéma indépendant associatif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3287472
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l\'Ecole) COURTS D\'ECOLES de STUDIO CINEMAS – TEC

Présentation de la marque JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES

Déposée le 9 avril 2004 par l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC domicilié(e) 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 593 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle DREUX Présidente STUDIO CINEMAS – TEC domicilié(e) 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES est expirée depuis le 9 avril 2014.

STUDIO CINEMAS – TEC a également déposé les autres marques suivantes : CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES.


STUDIO CINEMAS – TEC (Technique, Education, Culture) Cinéma indépendant associatif (loi 1901) - 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 775593999


Madame Michèle DREUX Présidente STUDIO CINEMAS – TEC - 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Organisation d'un festival à buts culturel et éducatifs. Projections de films d'élèves et d'étudiants et animation d'ateliers et échanges – débats avec des professionnels du cinéma.