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Marques déposées par l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC
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CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES.
STUDIO CINEMAS – TEC (Technique, Education, Culture) Cinéma indépendant associatif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3287471
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES. de STUDIO CINEMAS – TEC

Présentation de la marque CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES.

Déposée le 9 avril 2004 par l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 STUDIO CINEMAS – TEC domicilié(e) 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 593 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle DREUX Présidente STUDIO CINEMAS – TEC domicilié(e) 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES EN PAGES, CONTES EN IMAGES. est expirée depuis le 9 avril 2014.

STUDIO CINEMAS – TEC a également déposé les autres marques suivantes : JCAVE (Journées de la Création Audiovisuelle à l'Ecole) COURTS D'ECOLES


STUDIO CINEMAS – TEC (Technique, Education, Culture) Cinéma indépendant associatif (loi 1901) - 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 775593999


Madame Michèle DREUX Présidente STUDIO CINEMAS – TEC - 2 rue des Ursulines,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Organisation d'un évènement à buts culturel et éducatif : animations autour du conte, en littérature et au cinéma, à destination des élèves des écoles primaires.