Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO ATRIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO ATRIUM domicilié(e) 17, chemin de la Creusière, 91160 SAULX-les-CHARTREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 414 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STUDIO ATRIUM - France.
La marque ARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEA est expirée depuis le 30 mai 2004.
SARL STUDIO ATRIUM - 17, chemin de la Creusière, 91160 SAULX-les-CHARTREUX - France - SIREN 399414560
SARL STUDIO ATRIUM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
. coutellerie - couverts . mobilier . porcelaine et verrerie non comprises dans d'autres classes . tissus non compris dans d'autres classes . tapis
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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