Déposée le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO 3B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ADHÉQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO 3B domicilié(e) 56 BOULEVARD Davout - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 483 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Puigserver Nathalie domicilié(e) 97 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ADHÉQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Etiquettes en papier imprimées. Papier et carton, produits de l'imprimerie, publicités imprimées, dessins, photographies, papeterie, affiches, tracts, prospectus, publications, revues, albums, cartes, brochures, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, sacs et sachets imprimés (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage, photogravure, brochures publicitaires, catalogues ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou en carton ; enseigne en papier imprimés.
Revêtements muraux ou des sols avec images imprimées, images imprimées sur substrat de revêtement mural ; teintures murales non en matières textiles avec images imprimées.
Publicité, conseils aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires publicitaires, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services de reprographie, distribution de prospectus et d'échantillons, location de matériel publicitaire, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, relations publiques, services de transmissions numériques et par Internet de données graphiques, audio et vidéo ;
Télécommunications, transmission et diffusion de messages, d'informations, de données par terminaux d'ordinateurs par réseaux de communication de type Internet, agence de presse et d'informations ;
Façonnage, impression laser, services d'imprimerie, sérigraphie, services de photogravure, impressions de documents à partir de supports numériques, impressions en offset, services d'impressions personnalisés des noms et logos de sociétés à des fins promotionnelles et publicitaires ;
Dessins industriels et graphismes, conception graphique assistée par ordinateur, décoration intérieure de magasins, de lieux publics, numérisation d'images et de sons, services d'illustrateurs (conception d'art graphique).
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