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Marques déposées par STUBBE MARC LOUIS HILAIRE
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JEAN DE BRUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE BRUGES
STUBBE MARC LOUIS HILAIRE
MARTENS BERNADETTE PAULA ANTOINETTE

Numéro de dépôt :
98717353
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque JEAN DE BRUGES

Déposée le 9 février 1998 par STUBBE MARC LOUIS HILAIRE et MARTENS BERNADETTE PAULA ANTOINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Les déposants sont STUBBE MARC LOUIS HILAIRE, domicilié(e) 18 PLACE DE L'EGLISE, 80135 SAINT-RIQUIER - France et MARTENS BERNADETTE PAULA ANTOINETTE, domicilié(e) 18 PLACE DE L'EGLISE, SAINT-RIQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUBBE Marc Louis Hilaire - France.

La marque JEAN DE BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE BRUGES est expirée depuis le 9 février 2008.


STUBBE MARC LOUIS HILAIRE - 18 PLACE DE L'EGLISE, 80135 SAINT-RIQUIER - France

MARTENS BERNADETTE PAULA ANTOINETTE - 18 PLACE DE L'EGLISE, SAINT-RIQUIER - France


STUBBE Marc Louis Hilaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Vêtements autres que ceux comportant de la dentelle, vêtements comportant de la dentelle de Bruges, chaussures chapellerie Dentelles de Bruges et broderies rubans et lacets Restauration (alimentation), hébergement temporaire, hôtel, café, brasserie, bistro, salon de thé, gestion de lieux d'exposition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.