STUART
Présentation de la marque STUART
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.
STUART a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 26 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°765004 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26