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Marques déposées par madame STUART MARCIA
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FS FONGRENIER-STUART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FS FONGRENIER-STUART
Mme. STUART MARCIA

Numéro de dépôt :
3918565
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FS FONGRENIER-STUART de STUART MARCIA

Présentation de la marque FS FONGRENIER-STUART

Déposée le 8 mai 2012 par madame STUART MARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FS FONGRENIER-STUART »

Le déposant est madame STUART MARCIA domicilié(e) CHATEAU FONGRENIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STUART MARCIA domicilié(e) CHATEAU FONGRENIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. STUART MARCIA - CHATEAU FONGRENIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


Mme. STUART MARCIA - CHATEAU FONGRENIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621976 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.