Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUART CAPITAL
STUART CAPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
4027463
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2023
STUART CAPITAL de STUART CAPITAL

Présentation de la marque STUART CAPITAL

Déposée par voie électronique le 20 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUART CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUART CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUART CAPITAL domicilié(e) 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUART CAPITAL, M. Nicolas Lepicard domicilié(e) 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque STUART CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART CAPITAL est expirée depuis le 20 août 2023.


STUART CAPITAL, SAS - 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


STUART CAPITAL, M. Nicolas Lepicard - 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

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