Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMALL LDD
STTI, SAS

Numéro de dépôt :
4366608
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
SMALL LDD de STTI

Présentation de la marque SMALL LDD

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMALL LDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STTI domicilié(e) 45 Avenue Gabriel Deheurles - 10430 - Rosières-près-Troyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 604 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STTI, M. Cyril Rota domicilié(e) 45 Avenue Gabriel Deheurles - 10430 - Rosières-près-Troyes - France.

La marque SMALL LDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL LDD arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

STTI a également déposé les autres marques suivantes : BLUELAD


STTI, SAS - 45 Avenue Gabriel Deheurles - 10430 - Rosières-près-Troyes - France - SIREN 417604667


STTI, M. Cyril Rota - 45 Avenue Gabriel Deheurles - 10430 - Rosières-près-Troyes - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret.