Déposée le 11 février 2008 par la Société Anonyme (SA) STS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STS GROUP domicilié(e) 16 Avenue des Chateaupieds,92565 RUEIL MALMAISON - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 928 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 164 bis Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STS GROUP Société Anonyme - 16 Avenue des Chateaupieds,92565 RUEIL MALMAISON - 92565 - France - SIREN 431928365
SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran - 164 bis Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 20 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538057 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20
Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649890 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images ; supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Logiciels ; logiciels de synchronisation entre serveurs et/ou unités informatiques et/ou électroniques distantes ; logiciels de certification d'enregistrement et de stockage de données dans le domaine de l'archivage légal ; logiciels d'automatisation des processus d'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels d'historisation et/ou de traçabilité dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels de sécurisation et/ou de cryptographie dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels d'indexation manuelle et/ou automatique dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels de visualisation de fichiers multi-formats sécurisé.
Reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Conseil pour les affaires et la gestion ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recherches d'informations dans des fichiers informatiques, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
Télécommunications. Communications par réseau de fibres optiques, communications par le réseau Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique et/ou informatique de données, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
Entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Stockage ; archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; conservation sécurisée de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière d'entreposage et de stockage dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
Impression de documents, reproduction de documents dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
Formation pratique, démonstration dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. ; organisation et conduite de colloques, de conférences et d'ateliers de formation dans le domaine de la transmission et l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Expertises, travaux d'ingénieurs dans le domaine de la transmission et l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.
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