STS COMPOSITES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1624425
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2027
Présentation de la marque INOROC
Déposée le 25 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STS COMPOSITES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INOROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STS COMPOSITES FRANCE domicilié(e) 19 Boulevard Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 455 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque INOROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INOROC arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.
STS COMPOSITES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 Boulevard Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 824455679
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2096893 - Publication au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation le 20 août 2007 n°2348967 - Publication au BOPI 2007-08-20
Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54918 - Publication au BOPI 1991-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 13 février 2017 - Changement d'adresse n°694633 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711520 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665475 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30
Machines pour le traitement des matières synthétiques et notamment presses à mouler et presses de conformation. Matières synthétiques mi-ouvrées pour moulage par injection, compression ou extrusion
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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