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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRYKER SPINE
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DIAPASON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAPASON
STRYKER SPINE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
93461793
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2023

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 30 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRYKER SPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRYKER SPINE domicilié(e) ZI DE MARTICOT - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 30 mars 2023.

STRYKER SPINE a également déposé les autres marques suivantes : Stabilis , REFLEX , Smart Choice , M.A.C.


STRYKER SPINE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - ZI DE MARTICOT - 33610 - CESTAS - France - SIREN 310967302


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 20 mai 2003 - Changement de dénomination n°371167 - Publication au BOPI 2003-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242755 - Publication au BOPI 2003-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 9 juillet 2003 - Demande de relevé de déchéance n°373830 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 9 juillet 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°373832 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384130 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524009 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671453 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671454 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture