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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) structures
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STRUCTURES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STRUCTURES
structures, SAS
M. Nicolas Pichelin
M. Jean-François Michon

Numéro de dépôt :
3967010
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STRUCTURES de structures

Présentation de la marque STRUCTURES

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) structures, monsieur Nicolas Pichelin, monsieur Jean-François Michon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STRUCTURES »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) structures domicilié(e) 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France, monsieur Nicolas Pichelin domicilié(e) 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France, monsieur Jean-François Michon domicilié(e) 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, structures, M. Jean-François Michon domicilié(e) 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20 24 41 42

structures a également déposé les autres marques suivantes : S STRUCTURES , S7


structures, SAS - 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France

M. Nicolas Pichelin - 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France

M. Jean-François Michon - 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France


structures, M. Jean-François Michon - 36 rue Maisdon Pajot - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628925 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ;

Activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure.