Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AGENCIAL AGENCEMENT
STRUCTURES & MOBILIER, SA
TOLDECOR, SAS

Numéro de dépôt :
3915241
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
A AGENCIAL AGENCEMENT de STRUCTURES & MOBILIER

Présentation de la marque A AGENCIAL AGENCEMENT

Déposée le 23 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) STRUCTURES & MOBILIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AGENCIAL AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) STRUCTURES & MOBILIER domicilié(e) Z.I. du BOMPAS - 49120 - CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLDECOR domicilié(e) ZI des 3 routes - 49120 - CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRUCTURES & MOBILIER, Mme BONS Dominique domicilié(e) Z.I. du BOMPAS - 49120 - CHEMILLE - France.

La marque A AGENCIAL AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AGENCIAL AGENCEMENT est expirée depuis le 23 avril 2022.


STRUCTURES & MOBILIER, SA - Z.I. du BOMPAS - 49120 - CHEMILLE - France - SIREN 3

TOLDECOR, SAS - ZI des 3 routes - 49120 - CHEMILLE - France - SIREN 4


STRUCTURES & MOBILIER, Mme BONS Dominique - Z.I. du BOMPAS - 49120 - CHEMILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ;

Services de dessinateurs d'art graphique à savoir conception de meubles, conception de stands. Décoration intérieure de magasins ou bureaux ; décoration intérieure à savoir agencement (études, conception et réalisation) tous commerces, showroom, stands, bureaux, caves, arrières-boutiques, locaux industriels ; décoration intérieure à savoir agencement pour particuliers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture.