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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRUCTURE – FORMASANTE
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FORMA SANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMA SANTE
STRUCTURE – FORMASANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259870
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
FORMA SANTE de STRUCTURE – FORMASANTE

Présentation de la marque FORMA SANTE

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRUCTURE – FORMASANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRUCTURE – FORMASANTE domicilié(e) 5 avenue Dauphine - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 309 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée II - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque FORMA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMA SANTE est expirée depuis le 28 novembre 2023.


STRUCTURE – FORMASANTE, Société par actions simplifiée - 5 avenue Dauphine - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 420309627


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée II - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541142 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 13 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657892 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Conseil en organisation et direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Recrutement de personnel, sélection de personnel par procédés psychotechniques. Académies (éducation). Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de conférences et de congrès. Enseignement par correspondance, cours par correspondance, éducation, informations en matière d'éducation, enseignement. Epreuves pédagogiques. Instruction. Interprétation du langage gestuel. Prêt de livres. Organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.