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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI
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SITRAW
Marque expirée - Marque en non vigueur

SITRAW
STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI) SARL

Numéro de dépôt :
3466475
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/11/2016
SITRAW de STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI

Présentation de la marque SITRAW

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SITRAW »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI domicilié(e) Béal 2000B, ZI les tourrades,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 908 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE domicilié(e) Béal 2000B, ZI les tourrades,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITRAW est expirée depuis le 30 novembre 2016.

STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI a également déposé les autres marques suivantes : “ PRODEMAT ” , MASUBAC


STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE (SETI) SARL - Béal 2000B, ZI les tourrades,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France - SIREN 327908299


STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE - Béal 2000B, ZI les tourrades,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.