Déposée le 1 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STRUCTURALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURALIS domicilié(e) 102, avenue Gaston Roussel - 93230 - ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 383 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRUCTURALIS, SARL au capital de 70 000 Euros domicilié(e) Parc Biocitech, 102 avenue Gaston Roussel, MICHEL BUTIN Gerant - 93230 - ROMAINVILLE - France.
La marque STRUCTURALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRUCTURALIS, SARL au capital de 70 000 Euros - Parc Biocitech, 102 avenue Gaston Roussel, MICHEL BUTIN Gerant - 93230 - ROMAINVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424891 - Publication au BOPI 2005-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431588 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576465 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806145 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Produits pharmaceutiques, produits chimiques ou biologiques destinés à la science médicale. Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour la résonance magnétique nucléaire et spectrométrie. Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en matière scientifique et technologique scientifiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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