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Marques déposées par STRUCTUR
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BIOCLIM HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCLIM HABITAT
STRUCTUR

Numéro de dépôt :
4294449
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2026
BIOCLIM HABITAT de STRUCTUR

Présentation de la marque BIOCLIM HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par STRUCTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCLIM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est STRUCTUR domicilié(e) 33 rue chasles - 78120 - rambouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRUCTUR, Maixent SAYA domicilié(e) 33 rue chasles - 78120 - rambouillet - France.

La marque BIOCLIM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIM HABITAT arrivera à expiration en date du 23 août 2026.


STRUCTUR - 33 rue chasles - 78120 - rambouillet - France


STRUCTUR, Maixent SAYA - 33 rue chasles - 78120 - rambouillet - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770550 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Location de machines de chantier  ; nettoyage de véhicules  ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)   ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir  ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage de pneus  ; vulcanisation de pneus (réparation)  ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs  ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale.