Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECIA
STRUC PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3809866
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
SECIA de STRUC PHILIPPE

Présentation de la marque SECIA

Déposée le 26 février 2011 par STRUC PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est STRUC PHILIPPE domicilié(e) 277 MASSANES - 30350 - LEDIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRUC PHILIPPE domicilié(e) 277 MASSANES - 30350 - LEDIGNAN - France.

La marque SECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECIA est expirée depuis le 26 février 2021.


STRUC PHILIPPE - 277 MASSANES - 30350 - LEDIGNAN - France


STRUC PHILIPPE - 277 MASSANES - 30350 - LEDIGNAN - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593631 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).