Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTERA
M. Strube Florian

Numéro de dépôt :
4309933
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
ARTERA de Strube Florian

Présentation de la marque ARTERA

Déposée le 25 octobre 2016 par monsieur Strube Florian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Strube Florian domicilié(e) 163 bis Avenue de Flandre - 60190 - ESTREES ST. DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Strube Florian domicilié(e) 163 bis AVENUE De Flandre - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France.

La marque ARTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERA arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


M. Strube Florian - 163 bis Avenue de Flandre - 60190 - ESTREES ST. DENIS - France


M. Strube Florian - 163 bis AVENUE De Flandre - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 20 avril 2017 - Retrait partiel n°698545 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Amendement organique et/ou minéral du sol.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; tous les produits précités résultant exclusivement de la production de compost à base de fumier de cheval.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; tous les services précités exclusivement pour la production de compost à base de fumier de cheval.