LE MOD
Présentation de la marque LE MOD
Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur STROZZA et mademoiselle Blandine Barré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOD est expirée depuis le 29 octobre 2021.
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14