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Marques déposées par STROUD METAL COMPANY LIMITED (Société britannique
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SPORTISEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTISEAT
STROUD METAL COMPANY LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1478979
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1998

Présentation de la marque SPORTISEAT

Déposée le 20 juillet 1988 par STROUD METAL COMPANY LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTISEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STROUD METAL COMPANY LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Dudbridge, Stroud, Gloucestershire, GL5 3EZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque SPORTISEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTISEAT est expirée depuis le 20 juillet 1998.


STROUD METAL COMPANY LIMITED (Société britannique) - Dudbridge, Stroud, Gloucestershire, GL5 3EZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Cannes-sièges et leurs éléments, pièces détachées.