Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPOD
STRETCH FORMING CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie) 10870 Talbert Avenue, Fountain Valley, Etat de Californie 92708 (U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1214321
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1992

Présentation de la marque ORTHOPOD

Déposée le 30 septembre 1982 par STRETCH FORMING CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie) 10870 Talbert Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STRETCH FORMING CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie) 10870 Talbert Avenue, Fountain Valley, Etat de Californie 92708 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ORTHOPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPOD est expirée depuis le 30 septembre 1992.


STRETCH FORMING CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie) 10870 Talbert Avenue, Fountain Valley, Etat de Californie 92708 (U.S.A.). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Appareils médicaux pour exercices corporels; engins pour exercices corporels.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].