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Marques déposées par STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL
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LE DOUBS FRISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOUBS FRISSON
STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL

Numéro de dépôt :
3137527
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
LE DOUBS FRISSON de STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL

Présentation de la marque LE DOUBS FRISSON

Déposée le 11 décembre 2001 par STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOUBS FRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL domicilié(e) 42 bis MIRABEAU - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE RAYMOND DANIEL STREIT domicilié(e) 42 bis MIRABEAU - 25000 - BESANCON - France.

La marque LE DOUBS FRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOUBS FRISSON est expirée depuis le 11 décembre 2021.


STREIT CLAUDE RAYMOND DANIEL - 42 bis MIRABEAU - 25000 - BESANCON - France


CLAUDE RAYMOND DANIEL STREIT - 42 bis MIRABEAU - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485343 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587235 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°759890 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27

Cacao, pâtisserie et confiserie Produits agricoles ni préparés, ni transformés Bières

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.