Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELAND
STREICHENBERGER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1537363
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque FRANCELAND

Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) STREICHENBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STREICHENBERGER domicilié(e) 21, quai Tilsitt, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque FRANCELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELAND est expirée depuis le 15 juin 1999.

STREICHENBERGER a également déposé les autres marques suivantes : HERBONACT , STERLAND , SUPERLAND , PRINCELAND , FERTIBRILL , GREEN PASTURE , SUPERLAND , TOURBUS , FERTSPORE , FERTILAND


STREICHENBERGER, Société Anonyme - 21, quai Tilsitt, 69002 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206448 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 1 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160546 - Publication au BOPI 1993-07-01

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