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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STREAMCORE à associé unique
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StreamSense
Marque renouvelée - Marque en vigueur

StreamSense
STREAMCORE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3491884
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
StreamSense de STREAMCORE à associé unique

Présentation de la marque StreamSense

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STREAMCORE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « StreamSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STREAMCORE à associé unique domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche, Tour Egée - 92671 - COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 665 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch et Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque StreamSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque StreamSense arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


STREAMCORE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 9-11 allée de l'Arche, Tour Egée - 92671 - COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 819665126


Cabinet Hirsch et Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478877 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457646 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498229 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498168 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 13 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657879 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Inscription le 13 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657877 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Inscription le 13 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657878 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Inscription le 13 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657880 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674822 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643295 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de commutation et de transmission du son, des images et/ou des données ; programmes enregistrés pour la commutation et la transmission du son, des images et/ou des données.

Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux. Services d'information en matière de télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'éducation en matière d'informatique et de télécommunications.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services d'information en matière d'informatique.