Déposée le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STRATUS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATUS domicilié(e) 14, rue de Berne - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 525 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRATUS, Société A Responsabilité Limitée - 14, rue de Berne - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 413525874
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 19 mai 2009 - Retrait partiel n°497575 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, à savoir anneaux, bagues, bracelets, bracelets de montres, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure, insignes, affiquets ; porte-clefs de fantaisie ; écrins, boîtes et coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horloges, pendules, montres, réveils, chronographes, chronomètres et autres instruments chronométriques.
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