Déposée le 23 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Access'Ladies »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATUS domicilié(e) 14, rue de Berne - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 525 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRATUS, Société A Responsabilité Limitée - 14, rue de Berne - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 413525874
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, à savoir anneaux, bagues, bracelets, bracelets de montres, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure, insignes, affiquets ; porte-clefs de fantaisie ; écrins, boîtes et coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horloges, pendules, montres, réveils, chronographes, chronomètres et autres instruments chronométriques.
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; peaux d'aminaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; fouets et sellerie.
Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que vêtements de plongée, vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
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