Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT
STRATEIS, SAS

Numéro de dépôt :
4040397
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT de STRATEIS

Présentation de la marque PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRATEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRATEIS domicilié(e) 11 rue du docteur Jean Arlaud - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 734 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Iribarne domicilié(e) 20 rue Jacob - 75006 - Paris - France.

La marque PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPP S PROGRAMME D EVALUATION DES PERFORMANCES ET DES PRATIQUES ENGAGEMENT est expirée depuis le 16 octobre 2023.


STRATEIS, SAS - 11 rue du docteur Jean Arlaud - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 489734764


M. Patrick Iribarne - 20 rue Jacob - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.