BNI TOUR 2012
Présentation de la marque BNI TOUR 2012
Déposée le 14 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATEGIES ET HORIZONS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BNI TOUR 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BNI TOUR 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNI TOUR 2012 est expirée depuis le 14 novembre 2022.
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 14 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600905 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-14
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628009 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702409 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21