Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMA
STRATEGIE ETUDE MANAGEMENT - (S.E.M.A.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1701797
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque SEMA

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) STRATEGIE ETUDE MANAGEMENT - (S.E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STRATEGIE ETUDE MANAGEMENT - (S.E.M.A domicilié(e) 14 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine LOUVET - France.

La marque SEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMA est expirée depuis le 28 octobre 2001.


STRATEGIE ETUDE MANAGEMENT - (S.E.M.A.) Société anonyme - 14 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France


Madame Madeleine LOUVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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