Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE
SARL Stratégie et Développement d'Entreprises SDE

Numéro de dépôt :
3266040
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013
MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE de Stratégie et Développement d\'Entreprises SDE

Présentation de la marque MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE

Déposée le 30 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stratégie et Développement d'Entreprises SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stratégie et Développement d'Entreprises SDE domicilié(e) 27 rue du Port Neuf,75001 Paris - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDE J-P CARRIE Gérant domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISE MODE OPERATOIRE CONTRE LES INONDATIONS DE LA SEINE est expirée depuis le 30 décembre 2013.

Stratégie et Développement d'Entreprises SDE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE MENTALE


SARL Stratégie et Développement d'Entreprises SDE - 27 rue du Port Neuf,75001 Paris - 75001 - France


SDE J-P CARRIE Gérant - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643210 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Etudes et conseils pour les entreprises et l'administration dans l'analyse de l'exposition des entreprises aux risques d'inondations à savoir : Etudes et conseils en matière de prévention et d'assurances. Etudes et conseils en travaux d'architecte. Formation à la prévention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.